Georges Charve


De: Charve (Georges, Paul, Marie)
sous-directeur au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: CHARVE (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-10-12"
depart_retraite
JORFTEXT000020490469(source JORF)
admission
07 Avril 200907/04/2009
De: Georges Charve
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Georges Charve
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214275(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Charve (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de la Formation Professionnelle
suppleant
EQUA0790791A(source BODD)
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Charve (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000608720(source JORF)
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Charve (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
JORFTEXT000000455661(source JORF)
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264364(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000636708(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238291(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000635639(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants. »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000247528(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200426/05/2004
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Georges Charve
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants. »
JORFTEXT000000797565(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200328/09/2003
De: Charve (Georges)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000577822(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Charve (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1999
Groupe:
Aviation civile est fixé
JORFTEXT000000577821(source JORF)
inscription
15 Juin 199915/06/1999
De: Charve (Georges, Paul)
responsable à Aéroports de Paris ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Charve (Georges)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000355531(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Charve (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000174007(source JORF)
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Charve (Georges)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1990-05-21"
JORFTEXT000000716867(source JORF)
nomination
05 Décembre 199005/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.